Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CALIFORNIA CAFE
TILLEMENT-RICE Nancy-Lynn

Numéro de dépôt :
1696237
Date de dépôt :
12/09/1991
Lieu de dépôt :
METZ
Date d'expiration :
12/09/2001
CALIFORNIA CAFE de TILLEMENT-RICE Nancy-Lynn

Présentation de la marque CALIFORNIA CAFE

Déposée le 12 septembre 1991 par TILLEMENT-RICE Nancy-Lynn auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (METZ), la marque française « CALIFORNIA CAFE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est TILLEMENT-RICE Nancy-Lynn, domicilié(e) Résidence Marie-Christine, 57117 LAUVALLIERES - France.

La marque CALIFORNIA CAFE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1696237.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALIFORNIA CAFE est expirée depuis le 12 septembre 2001.

TILLEMENT-RICE Nancy-Lynn a également déposé les autres marques suivantes : CALIFORNIA CAFE


TILLEMENT-RICE Nancy-Lynn - Résidence Marie-Christine, 57117 LAUVALLIERES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-09

Restauration, service de traiteur, Hotellerie